Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E. P. A. M. Etude Prévisionnelle d'Amélioration Matérielle
Etablissement Public de l'Etat, Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles, 7, rue Ernest Renan, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.

Numéro de dépôt :
1297338
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1995
E. P. A. M. Etude Prévisionnelle d\'Amélioration Matérielle de Etablissement Public de l\'Etat

Présentation de la marque E. P. A. M. Etude Prévisionnelle d'Amélioration Matérielle

Déposée le 29 janvier 1985 par Etablissement Public de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E. P. A. M. Etude Prévisionnelle d'Amélioration Matérielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public de l'Etat, Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles, 7, rue Ernest Renan, 92130 ISSY LES MOULINEAUX. - France.

La marque E. P. A. M. Etude Prévisionnelle d'Amélioration Matérielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E. P. A. M. Etude Prévisionnelle d'Amélioration Matérielle est expirée depuis le 29 janvier 1995.

Etablissement Public de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : E.P.I.C.E.A. Ensemble Progressif Informatisé pour la tenue de la Comptabilité des Exploitations Agricoles , EPICEA , R.E.L.A.I. Répertoire des Exploitations Libérales pour l' Association et l' Installation


Etablissement Public de l'Etat, Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles, 7, rue Ernest Renan, 92130 ISSY LES MOULINEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Logiciels divers machines à calculer.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.